Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYAMTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LYAMTECH domicilié(e) 25 Impasse Charles Peguy - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 561 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Mme. Gabrielle ODINOT domicilié(e) 40 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913553.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYAMTECH, SAS - 25 Impasse Charles Peguy - 79000 - NIORT - France - SIREN 521561209
ODINOT & Associés, Mme. Gabrielle ODINOT - 40 rue Boissière - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 31 juillet 2012 - Concession de licence n°579966 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Bandages orthopédiques pour les articulations, bas élastiques, bas pour les varices, ressorts pour cambrure de chaussures, chaussures orthopédiques, coupe cors, appareils de massage pour les pieds, articles orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques, souliers orthopédiques ;
Antidérapants pour chaussures, sandales de bains, bas, bottes, bottines, chaussures, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussettes, espadrilles, jambières, pantoufles, semelles intérieures, sous pieds, talonnettes pour chaussures.
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